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POS-PLU Défavorable/Préparatoire

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Résultats 81 à 49 sur 49 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Lésigny 1 Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux 1 Communauté d'agglomération de La Rochelle 1 Communauté d'agglomération de Quimperlé 1 Communauté urbaine Nantes Métropole 1 Etablissement public territorial Grand Paris-Grand Est 1 Mairie d'Albigny-sur-Saône 1 Mairie d'Aramon 1 Mairie d'Arques-la-Bataille 1 Mairie d'Asnières-sur-Seine

Séances

2 31/03/2016 2 06/07/2023 2 07/09/2023 1 22/09/1994 1 10/04/2003 1 26/05/2005 1 25/08/2005 1 05/07/2007 1 22/12/2011 1 06/12/2012

Mots-clés

5 Permis de construire 2 Gestion domaniale 2 Zones d’activités 1 Délai 1 Enquête publique 1 Forêts et parcs naturels 1 Infrastructures routières 1 Patrimoine 1 Politique et réglementation

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 21 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 16 Urbanisme 3 Aménagement Du Territoire 28 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 24 Urbanisme 2 Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

15 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Environnement 2 Irrecevable/Imprécise 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

39 Affaire courante 4 Affaire de principe 4 Délégué

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