Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Eau
Défavorable/Préparatoire
Favorable
Avis 20144315
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement de...
11/12/2014
Défavorable/Préparatoire
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau