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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Défavorable/Inachevé

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Administrations

2 Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines 2 Mairie de Boisemont 2 Mairie de Bédoin 2 Mairie de Strasbourg 1 Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) 1 Communauté d'agglomération Valence Romans agglo 1 Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY) 1 Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée 1 Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc 1 Communauté de communes le Grésivaudan

Séances

3 24/09/2015 3 21/09/2023 2 08/03/2018 2 27/09/2018 2 31/12/2019 2 30/06/2020 2 14/10/2021 2 23/06/2022 2 16/02/2023 2 01/06/2023

Mots-clés

12 Equipements collectifs 11 POS-PLU 8 Zones d’activités 6 Infrastructures routières 5 Gestion domaniale 5 Permis de construire 2 Enquête publique 2 Hydrologie 2 Marché public 1 Activités sportives

Conclusions

9 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 8 Défavorable/Préparatoire 5 Favorable/Sauf préparatoire 5 Irrecevable/Diffusion publique 5 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

46 Affaire courante 4 Délégué

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