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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Défavorable/Inachevé

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Résultats 101 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

2 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne) 2 Mairie de Saint-Georges-de-Didonne 1 Conseil général des Hauts-de-Seine 1 Conseil régional de l'Ordre des géomètres-experts de Toulouse 1 Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63) 1 Mairie de Besançon 1 Mairie de Bourg-la-Reine 1 Mairie de Candillargues 1 Mairie de Croissy-Beaubourg 1 Mairie de Dachstein

Séances

2 07/02/2013 2 25/04/2013 2 08/01/2015 2 18/06/2015 1 14/09/2006 1 03/05/2007 1 23/12/2008 1 06/12/2012 1 20/12/2012 1 21/02/2013

Mots-clés

8 Zones d’activités 6 Permis de construire 5 POS-PLU 3 Enquête publique 2 Gestion domaniale 2 Publicité 1 Carrière 1 Eau 1 Infrastructures routières 1 Patrimoine

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 28 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 11 Aménagement Du Territoire 9 Urbanisme 6 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

7 Favorable 3 Défavorable/Préparatoire 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Irrecevable/Imprécise 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé

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