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Territoriale Défavorable/Inachevé

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Résultats 81 à 54 sur 54 trouvés.

Administrations

19 Metz Métropole 2 Mairie de Saint-Georges-de-Didonne 1 Bordeaux Métropole 1 Centre communal d'action sociale de Clermont-Ferrand 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Isère (CGFPT 38) 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Var (CGFPT 83) 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Conseil départemental des Côtes-d'Armor 1 Conseil départemental du Nord (CD 59) 1 Conseil régional de Picardie

Séances

19 07/02/2019 3 30/11/2017 2 23/05/2013 2 26/09/2013 2 18/12/2014 2 09/02/2017 1 03/05/2007 1 21/02/2013 1 06/06/2013 1 16/01/2014

Mots-clés

27 Carrière 24 Rémunération 6 Effectif 5 Organisation des services 5 Représentation 5 Santé 4 Conditions de travail 3 Syndicats et représentation 2 Budgets et comptes

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 4 Vie Publique 4 Vie Locale 13 Travail Et Emploi 13 Emploi Public 35 Travail Et Emploi 35 Emploi Public

Conclusions

15 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 9 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

51 Affaire courante 3 Délégué

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