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Loisirs / Archives Défavorable/Défense

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Résultats 41 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

7 Ministère des Armées 6 Direction générale des patrimoines 4 Ministère des armées 4 Ministère des armées et des anciens combattants 3 Direction générale des patrimoines et de l'architecture

Séances

2 17/02/2022 2 01/06/2023 1 17/09/2015 1 22/09/2016 1 07/09/2017 1 05/10/2017 1 06/09/2018 1 13/09/2018 1 27/09/2018 1 18/04/2019

Mots-clés

23 Archives par dérogation 2 Armée 1 Archives

Thèmes

24 Culture 24 Enseignement 24 Loisirs

Conclusions

7 Défavorable/Vie privée 6 Défavorable/Sécurité publique 3 Défavorable/Diplomatie 3 Défavorable/Secret 3 Favorable/Par dérogation 2 Favorable/Sauf défense 1 Favorable 1 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

21 Affaire courante 3 Avec audition de l'administration

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