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Armée Défavorable/Défense

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Résultats 181 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

16 Ministère des Armées 4 Ministère des armées 2 Ministère des armées et des anciens combattants 2 ministre de la défense 1 Ministère de la défense 1 Premier ministre 1 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 1 ministre de la défense (direction de la protection et de la sécurité de la défense en Polynésie française)

Séances

4 14/06/2018 3 11/10/2018 2 28/06/2018 2 18/04/2019 1 03/03/1984 1 13/12/1984 1 08/03/2001 1 27/09/2007 1 09/06/2016 1 30/11/2017

Mots-clés

16 Politique et mesures de sécurité 3 Archives par dérogation 2 Carrière 2 Dossier personnel 1 Conditions de travail

Thèmes

3 Culture 3 Enseignement 3 Travail Et Emploi 3 Emploi Public 5 Ordre Public Et Sécurité 5 Défense Et Diplomatie 18 Ordre Public Et Sécurité 12 Sécurité Publique 6 Défense Et Diplomatie 23 Justice

Conclusions

3 Favorable/Sauf défense 2 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable/Diplomatie 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf article L311-5 1 Favorable/Sauf secret 1 Incompétence

Modes de consultation

27 Affaire courante 1 Affaire de principe

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