CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Protection de l’enfance Culture Défavorable/Comportement

  • Avis 20212392
    Mairie de Clermont-Ferrand
    Communication du rapport d’incident pour des faits X de X sur X, fille de sa cliente, au sein de...
    27/05/2021 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Protection de l’enfance
  • Avis 20227825
    Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
    26/01/2023 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident Institution scolaire Protection de l’enfance
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Clermont-Ferrand 1 Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)

Séances

1 27/05/2021 1 26/01/2023

Mots-clés

1 Accident 1 Institution scolaire

Thèmes

2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page