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Culture Défavorable/Comportement

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Résultats 101 à 100 sur 100 trouvés.

Administrations

5 Direction générale des patrimoines 5 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 2 Mairie de Montigny-le-Bretonneux 2 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13) 2 Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78) 2 Université d'Orléans 1 Association des maires d'Eure-et-Loir 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Collège Camille Claudel de Montpellier 1 Collège Charlemagne

Séances

5 14/12/2023 4 09/06/2016 4 28/06/2018 4 23/06/2022 3 06/09/2018 3 22/07/2021 2 25/07/2013 2 05/12/2013 2 17/09/2015 2 23/06/2016

Mots-clés

21 Institution scolaire 18 Scolarité et examens 16 Accident 15 Archives par dérogation 9 Discipline 5 Fédérations sportives 4 Activités sportives 4 Etablissement supérieur 3 Banques et assurances 3 Centre de loisirs

Thèmes

29 Loisirs 15 Enseignement Scolaire 4 Archives 71 Loisirs 41 Enseignement Scolaire 12 Archives 9 Enseignement Supérieur 6 Sport 100 Enseignement

Conclusions

25 Défavorable/Vie privée 16 Défavorable/Appréciation 13 Favorable/Sauf comportement 7 Favorable 6 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Sauf appréciation 3 Défavorable/Sécurité publique 3 Favorable/Sauf article L311-6 2 Défavorable/Déliberation

Modes de consultation

91 Affaire courante 9 Affaire de principe

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