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Hydrologie Défavorable/Commercial industriel

  • Avis 20165133
    Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)
    Communication du bilan relatif aux volumes d'eau prélevés par la société X dans les trois gites...
    12/01/2017 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
  • Avis 20151901
    Préfecture des Hautes-Alpes
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
    21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Hydrologie
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM) 1 Préfecture des Hautes-Alpes

Séances

1 21/05/2015 1 12/01/2017

Mots-clés

1 Délégation de service public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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