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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Accord-cadre
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Economie
Défavorable/Commercial industriel
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Sans objet/Communiqué
Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
03/12/2015
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Communiqué
Défavorable/Commercial industriel
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Accord-cadre