CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Administrative Défavorable/Avis ce

  • Avis 20213594
    Préfecture des Hautes-Alpes
    Communication des documents suivants : 1) la saisine de la présidente du tribunal administratif...
    08/07/2021 Défavorable/Avis ce Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Administrative
  • Avis 20205120
    Premier ministre
    Communication des avis du Conseil d’État relatifs : 1) au décret n° 2015‐566 du 20 mai 2015...
    07/01/2021 Défavorable/Avis ce Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens Etablissement supérieur Administrative
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Premier ministre 1 Préfecture des Hautes-Alpes

Séances

1 07/01/2021 1 08/07/2021

Mots-clés

1 Eau 1 Etablissement supérieur 1 Scolarité et examens

Thèmes

1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Enseignement 1 Environnement 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page