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Loisirs Défavorable/Appréciation

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Résultats 81 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

2 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 2 Université Côte d'Azur 2 Université Toulouse 1-Capitole 1 Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Réunion (DJSCS 974) 1 Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) 1 Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA 69) 1 Institut régional de formation sanitaire et sociale de la Croix-Rouge française - site d'Ollioules (IRFSS 13) 1 Institut universitaire de technologie de Saint-Malo 1 Lycée Guébré-Mariam d'Addis-Abeba 1 Mairie d'Etampes

Séances

2 14/12/2023 1 17/09/2015 1 24/09/2015 1 08/02/2018 1 22/02/2018 1 06/06/2019 1 28/11/2019 1 23/04/2020 1 04/06/2020 1 11/02/2021

Mots-clés

8 Examen et concours 6 Etablissement supérieur 3 Scolarité et examens 2 Archives par dérogation 2 Institution scolaire 2 Rémunération 1 Accident 1 Discipline 1 Fédérations sportives

Thèmes

23 Culture 23 Enseignement 23 Loisirs 15 Enseignement Supérieur 4 Enseignement Scolaire 2 Archives 2 Sport

Conclusions

10 Défavorable/Vie privée 9 Défavorable/Comportement 8 Favorable 5 Favorable/Sauf appréciation 3 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf judiciaire

Modes de consultation

22 Affaire courante 1 Affaire de principe

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