CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Loisirs Défavorable/Appréciation

  • Avis 20236562
    Mairie de Saint-Contest
    14/12/2023 Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire
  • Avis 20236668
    Mairie d'Etampes
    14/12/2023 Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf judiciaire Défavorable/Comportement Défavorable/Appréciation Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
  • Avis 20237280
    Université d'Angers
    11/01/2024 Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

2 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 2 Université Côte d'Azur 2 Université Toulouse 1-Capitole 1 Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Réunion (DJSCS 974) 1 Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) 1 Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA 69) 1 Institut régional de formation sanitaire et sociale de la Croix-Rouge française - site d'Ollioules (IRFSS 13) 1 Institut universitaire de technologie de Saint-Malo 1 Lycée Guébré-Mariam d'Addis-Abeba 1 Mairie d'Etampes

Séances

2 14/12/2023 1 17/09/2015 1 24/09/2015 1 08/02/2018 1 22/02/2018 1 06/06/2019 1 28/11/2019 1 23/04/2020 1 04/06/2020 1 11/02/2021

Mots-clés

8 Examen et concours 6 Etablissement supérieur 3 Scolarité et examens 2 Archives par dérogation 2 Institution scolaire 2 Rémunération 1 Accident 1 Discipline 1 Fédérations sportives

Thèmes

23 Culture 23 Enseignement 23 Loisirs 15 Enseignement Supérieur 4 Enseignement Scolaire 2 Archives 2 Sport

Conclusions

10 Défavorable/Vie privée 9 Défavorable/Comportement 8 Favorable 5 Favorable/Sauf appréciation 3 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf judiciaire

Modes de consultation

22 Affaire courante 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page