Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Budgets et comptes
Marché public
Organisation des services
Subvention
Vie Publique
Affaire courante
Défavorable/Abusive
Avis 20130938
Mairie de Lettret
Communication à des conseillers municipaux, par photocopies, des documents suivants : 1) la...
04/07/2013
Défavorable/Abusive
Vie Publique/Vie Locale
Budgets et comptes
Gestion domaniale
Marché public
Organisation des services
Subvention
Tarification des documents