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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental de la Moselle
Accord-cadre
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Economie
Affaire courante
Avis 20160740
Conseil départemental de la Moselle
Communication des documents suivants concernant le marché public (accord-cadre) portant sur des...
17/03/2016
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public
Accord-cadre