Recherche - CADA

05/12/2013 Développement Durable Et Transports Sans objet/Communiqué

Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux

Copie des documents suivants : 1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20134626
Préfecture d'Indre-et-Loire

Copie, au format numérique, des documents suivants : 1) les annexes de l'arrêté...

05/12/2013 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20134659
Mairie de Dinard

Communication des informations suivantes concernant l'antenne de radiotéléphonie mobile...

05/12/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20134695
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 50)

Copie du courrier adressé le 29 mars 2011 par la commune de Barneville-Carteret à la DREAL de...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20134745
Mairie de Barneville-Carteret

Copie du courrier adressé le 29 mars 2011 par la commune à la direction régionale de...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées