Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Orry-la-Ville
Permis de construire
Modalités D’Accès
Avis 20152228
Mairie d'Orry-la-Ville
Copie lisible et complète de la demande préalable de travaux n° 06048210T0006 du 3 février 2010...
18/06/2015
Favorable
Modalités D’Accès/Modalités
Support de communication
Permis de construire