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Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...
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Avis 20132004
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication du bordereau des prix unitaires relatif au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20132058
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'avis du 11 mars 1970 du Comité consultatif départemental de l'équipement...
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Avis 20132096
Mairie de Cuincy
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal décidant de déclasser le...