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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Conseil départemental du Lot
Archives par dérogation
Loisirs / Archives
Affaire courante
Favorable
Avis 20195880
Conseil départemental du Lot
Copie, dans le cadre de recherches généalogiques, de l'intégralité des documents se rapportant...
30/01/2020
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Archives par dérogation