Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Malemort-sur-Corrèze
Agriculture
Agriculture/Commerce
Affaire courante
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20156002
Mairie de Malemort-sur-Corrèze
Copie du dossier d'inscription déposé par l'exploitant de « La Ferme du Mas » afin d'effectuer...
21/01/2016
Favorable/Sauf vie privée
Economie
Industrie
Agriculture/Commerce
Commerce de détail