Recherche - CADA

02/04/2015 Economie Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20150863
Mairie de Landeronde

Communication des documents suivants concernant la mission relative à l'élaboration d'un...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura

Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco

Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...

02/04/2015 Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20150937
Ministère de la justice

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150944
Communauté d'agglomération Rhône Alpilles Durance

Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la Commission départementale...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Commerce Grande distribution