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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Boisemont
09/02/2017
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20165588
Mairie de Boisemont
Consultation de documents relatifs à l'alignement par lequel la commune a prélevé une partie...
09/02/2017
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale