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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
31/12/2017
Marché public
Environnement
Développement Durable Et Transports
Avis 20172304
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication de certaines pièces du dossier relatif à la ligne 2 de tramway - dénommée « ligne...
31/12/2017
Irrecevable/Imprécise
Environnement
Développement Durable Et Transports
Transports publics
Marché public