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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Centre ministériel de valorisation des ressources humaines de Rouen
Economie
Sans objet/Communiqué
Favorable
Avis 20164364
Centre ministériel de valorisation des ressources humaines de Rouen
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les risques...
03/11/2016
Sans objet/Communiqué
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Défavorable/Commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public