CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Economie Favorable/Sauf article L311-6 Irrecevable/Imprécise

  • Avis 20191834
    Conseil départemental de l'Allier
    Communication des documents suivants : 1) le apport d’analyse des offres du marché de...
    28/11/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20191532
    Conseil départemental de l'Eure
    Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres du marché attribué le...
    28/11/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20195794
    Centre hospitalier d'Angoulême
    Communication des contrats de type partenariat public privé signés par le centre hospitalier et...
    25/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf article L311-6 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Gestion des établissements de santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier d'Angoulême 1 Conseil départemental de l'Allier 1 Conseil départemental de l'Eure

Séances

2 28/11/2019 1 25/06/2020

Mots-clés

2 Marché public 1 Gestion des établissements de santé 1 Partenariat public-privé

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Industrie

Conclusions

3 Irrecevable/Imprécise 1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page