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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
19/03/2009
Affaire de principe
Sans objet/Inexistant
Défavorable/Inachevé
Avis 20090775
maire de Marnay-sur-Seine
- copie du discours prononcé le 4 janvier 2009 par le maire de la commune au titre de ses voeux...
19/03/2009
Défavorable/Inachevé
Sans objet/Inexistant
Vie Publique/Vie Locale