Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Paris
17/12/2015
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20155484
Mairie de Paris
Copie du dossier du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de 1996.
17/12/2015
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU