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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
04/06/2015
Budgets et comptes
Liste électorale
Affaire courante
Sans objet/Communiqué
Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
04/06/2015
Incompétence/Renseignement
Favorable
Sans objet/Communiqué
Vie Publique/Vie Locale
Licence IV
Budgets et comptes
Liste électorale