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Avis 20153032
Préfecture de la région Centre-Val de Loire
Copie de l'entier dossier au vu duquel a été pris l'arrêté du 20 novembre 2014 délivrant à la...
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Avis 20153174
Mairie de Limoux
Copie du plan d'implantation des constructions relatives au permis de construire n° 1120614H0048...
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Avis 20153234
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...
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Avis 20153371
Mairie de Sèvres
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 092072130049 concernant...
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Avis 20153430
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie du courrier adressé à la SCI Résidence Le Kissling le 1er mars 2013 faisant état des...
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Avis 20153501
Mairie du Tampon
Copie des dossiers de permis de construire accordés :
1) à Monsieur X et Madame X pour la...