CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Sécurité sociale Travail Et Emploi Affaire de principe Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 19990517
    directeur de l'URSSAF de l'Ariège
    - copie d'un document concernant la commune d'Auzat pour les années 1996 à 1998 faisant...
    18/02/1999 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Territoriale Sécurité sociale Carrière
  • Avis 20032379
    président de la commission de contrôle des mutuelles et des institutions de prévoyance
    - communication du rapport relatif au contrôle de l'Union nationale des mutuelles retraite des...
    05/06/2003 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Affaires Sanitaires Et Sociales Sécurité sociale Dossier personnel
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 directeur de l'URSSAF de l'Ariège 1 président de la commission de contrôle des mutuelles et des institutions de prévoyance

Séances

1 18/02/1999 1 05/06/2003

Mots-clés

1 Carrière 1 Dossier personnel 1 Territoriale

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Solidarités Et Prestations Sociales 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page