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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Brinon-sur-Sauldre
19/12/2013
POS-PLU
Avis 20134777
Mairie de Brinon-sur-Sauldre
Copie de la délibération du 26 septembre 2013, ainsi que l'ensemble des documents approuvés par...
19/12/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU