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Documentation de l'API
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Quercitello
19/12/2013
Gestion domaniale
Avis 20134799
Mairie de Quercitello
Copie de documents relatifs à la carte communale approuvée le 26 janvier 2013 : 1) le plan...
19/12/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale