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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Boisemont
17/11/2016
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20164543
Mairie de Boisemont
Copie de documents relatifs aux parcelles appartenant à la commune cadastrées n° 256, 459 et 481...
17/11/2016
Sans objet/Perdu
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale