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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
22/11/2012
POS-PLU
Permis de construire
Infrastructures routières
Affaire courante
Avis 20123953
Mairie de Varces-Allières-et-Frisset
Copie de documents relatifs à l'autorisation délivrée à M. XXX, voisin de son client : 1)...
22/11/2012
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU
Infrastructures routières