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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
05/02/2015
Eau
Développement Durable Et Transports
Avis 20150141
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie de la lettre de Nîmes Métropole demandant l'annulation de la procédure d'enquête publique...
05/02/2015
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau