Recherche - CADA

21/02/2013 Agriculture Economie Sans objet/Communiqué

Avis 20130379
Mairie de Montpellier

Copie des documents suivants : 1) les entiers dossiers de consultation des entreprises (DCE)...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Mal dirigée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20130421
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130448
Conseil général du Rhône

Copie des offres de prêts et des documents précontractuels adressés par la banque, préalablement...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20130470
Direction départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie

Communication d’une copie du rapport établi à la suite de l'inspection dont a fait l'objet le 29...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Inspection
Avis 20130613
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)

Communication d'une copie du compte rendu des délibérations de la séance du 24 mai 2012 de la...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Activités agricoles
Avis 20124979
Rectorat de l'académie de Guyane

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la prestation de...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public