Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Castelnau-le-Lez
15/09/2018
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Sans objet/Communiqué
Favorable
Avis 20181514
Mairie de Castelnau-le-Lez
Communication des document suivants : 1) le tableau indiquant la surface de plancher des...
15/09/2018
Sans objet/Communiqué
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
POS-PLU