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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
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Communauté d'agglomération Metz Métropole
22/06/2017
Gestion domaniale
Avis 20171232
Communauté d'agglomération Metz Métropole
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, de l'ensemble des contrats de baux en cours...
22/06/2017
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Gestion domaniale