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Handicap - invalidité Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20164905
    Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
    Communication des pièces détenues par l'Agence régionale de santé (ARS) Occitanie relatives à...
    19/01/2017 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Gestion des établissements de santé
  • Avis 20181998
    Conseil départemental des Côtes-d'Armor
    Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...
    11/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale) 1 Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Séances

1 19/01/2017 1 11/10/2018

Mots-clés

1 Gestion des établissements de santé 1 Marché public

Conclusions

2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Inexistant 1 Irrecevable/Refus non établi
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