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Marché public Délégation de service public Environnement

  • Avis 20200161
    Nantes Métropole
    Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
    25/06/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public Délégation de service public
  • Avis 20183712
    Mairie de Lège-Cap-Ferret
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant de la délégation de...
    31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Délégation de service public Marché public Eau
  • Avis 20001723
    président du SIVOM de L'Albaret
    - copie de deux rapports établis par la direction départementale de l'agriculture et de la forêt...
    27/04/2000 Défavorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports Délégation de service public Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Lège-Cap-Ferret 1 Nantes Métropole 1 président du SIVOM de L'Albaret

Séances

1 27/04/2000 1 31/03/2019 1 25/06/2020

Mots-clés

3 Délégation de service public 2 Eau

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Industrie 2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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