Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Montels
14/03/2013
Permis de construire
Sans objet/Communiqué
Avis 20130818
Mairie de Montels
Copie de la liste des permis de construire avec mentions des numéros de parcelles concernées,...
14/03/2013
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire