Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
15/09/2016
Pollution
Développement Durable Et Transports
Sans objet/Communiqué
Avis 20163524
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de documents concernant les atteintes du ruisseau du Palais par le barrage de la société...
15/09/2016
Sans objet/Communiqué
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Pollution