CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Contrats administratifs Budgets et comptes Déchets

  • Avis 20153862
    Communauté de communes Gatinais Bourgogne
    Copie du compte retraçant l'exécution du contrat de concession du service d'enlèvement des...
    24/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Budgets et comptes Contrats administratifs
  • Avis 20226084
    Syndicat de valorisation des déchets de la Guadeloupe (SYVADE)
    03/11/2022 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Article 6 I-1 Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Déchets Carrière Rémunération Contrats administratifs Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes Gatinais Bourgogne 1 Syndicat de valorisation des déchets de la Guadeloupe (SYVADE)

Séances

1 24/09/2015 1 03/11/2022

Mots-clés

2 Budgets et comptes 2 Déchets 1 Carrière 1 Rémunération

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Article 6 I-1 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page