Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
10/12/2020
Territoriale
Carrière
Vie Publique
Avis 20204059
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, de la copie des documents suivants...
10/12/2020
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf appréciation
Vie Publique / Vie Locale
Territoriale
Carrière