Recherche - CADA

31/12/2017 Accord-cadre Industrie Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20175550
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur une solution...

31/12/2017 Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175711
Ministère des Armées

Copie, sur support électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre passé avec la...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175799
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre Eau
Avis 20173187
Hôpitaux universitaires de Strasbourg (CHRU)

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 5 de l'accord-cadre du groupement de commandes...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20173264
Eurométropole de Strasbourg

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet l'acquisition,...

31/12/2017 Irrecevable/Révision d'avis Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre