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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
06/06/2013
Culture
Affaire courante
Irrecevable/Imprécise
Avis 20136099
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Nice-Toulon
Communication des procès-verbaux des séances du conseil d'administration du CROUS de Nice-Toulon.
06/06/2013
Irrecevable/Abonnement
Irrecevable/Imprécise
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Supérieur
Établissement supérieur