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08/10/2015 Economie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Sans objet/Inexistant

  • Avis 20154317
    Conseil départemental du Bas-Rhin
    Communication des documents suivants concernant l'abattage d'arbres effectué sur la parcelle du...
    08/10/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20154337
    Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
    Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
    08/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental du Bas-Rhin 1 Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Mots-clés

1 Accord-cadre 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Diffusion publique
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