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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
12/09/2013
Economie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Affaire de principe
Favorable/Sauf commercial industriel
Défavorable/Commercial industriel
Avis 20132915
Communauté de Communes de la Côte des Mégalithes (CCCM)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture,...
12/09/2013
Défavorable/Commercial industriel
Favorable/Sauf commercial industriel
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public