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Spectacle Economie Agriculture Loisirs Industrie Culture Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20101586
    directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie
    - communication des documents suivants : 1) les documents liant l'établissement à l'entreprise...
    20/05/2010 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle Contrats administratifs
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Contrats administratifs

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Enseignement 1 Industrie 1 Loisirs 1 Culture

Conclusions

1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Inexistant
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